Éditeur du site
Bati Connect 31
Auto-entrepreneur
Siège social : Occitanie, France
Numéro SIRET : 793 495 995 00037
Téléphone : 06 59 48 27 47
Email : baticonnect31@gmail.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de Bati Connect 31.
Hébergement
Ce site est hébergé par un prestataire d'hébergement web. Les coordonnées de l'hébergeur seront précisées lors de la mise en ligne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site sont la propriété exclusive de Bati Connect 31 et protégés par les lois françaises et internationales. Toute reproduction sans autorisation expresse est interdite.
Responsabilité
Bati Connect 31 s'efforce de maintenir les informations à jour. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'indisponibilité du site.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Hébergeur : o2switch — SAS au capital de 100 000 €, RCS Clermont-Ferrand — Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France — Tél. : 04 44 44 60 40 — www.o2switch.fr